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Éditeur du site
Le site Les Cahiers de la Réussite est édité par :
TSI SAS
Société par actions simplifiée au capital de 1 000 €
Siège social : 15 ter Route du Cormier – 44600 Saint-Nazaire – France
RCS : Saint-Nazaire
Représentée par M. Pascal ZINSOU, Président
Contact
✉️ contact@lescahiersdelareussite.com
🌍 www.lescahiersdelareussite.com
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH – 2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
Responsabilité éditoriale
Le directeur de la publication est M. Pascal ZINSOU, en qualité de Président de TSI SAS.
🔒 2. Politique de confidentialité (RGPD)
Données collectées
Lors de l’abonnement à la newsletter ou via les formulaires de contact, nous recueillons : nom, prénom, adresse e-mail, éventuellement pays ou profession.
Finalité du traitement
Les données collectées sont utilisées exclusivement pour :
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la gestion des abonnements ;
la communication d’informations liées à l’entrepreneuriat.
Base légale
Le traitement est fondé sur le consentement explicite de l’utilisateur (article 6 § 1 a du RGPD).
Durée de conservation
Les données sont conservées pour une durée maximale de 3 ans après la dernière interaction.
Droits des utilisateurs
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Sécurité
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⚖️ 3. Conditions générales d’utilisation (CGU)
Objet
Les présentes CGU régissent l’accès et l’utilisation du site Les Cahiers de la Réussite.
En naviguant sur le site, l’utilisateur reconnaît avoir lu et accepté ces conditions.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement 24 h/24, 7 j/7 sauf interruption pour maintenance.
Contenu
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TSI SAS s’efforce d’assurer l’exactitude des contenus mais ne peut être tenue responsable d’erreurs ou omissions.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, design) est la propriété exclusive de TSI SAS.
Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite.
Liens externes
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Responsabilité de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à ne pas publier de contenu illicite ou diffamatoire.
Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux de Saint-Nazaire (France).
💰 4. Conditions générales de vente (CGV – abonnements)
(à insérer si tu proposes des formules payantes)
Produits et services
Les Cahiers de la Réussite proposent des abonnements à la newsletter et à des guides numériques.
Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.
TSI SAS se réserve le droit de les modifier à tout moment.
Paiement
Le règlement s’effectue en ligne via une plateforme sécurisée (Stripe, PayPal …).
Livraison
Les contenus numériques sont livrés par e-mail ou via un espace personnel dès validation du paiement.
Droit de rétractation
Conformément à l’article L.221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement.
Service client
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📬 5. Page “Contact – Protection des données”
Pour toute question relative à vos données personnelles, adressez-vous à :
Délégué à la protection des données (DPO) : Pascal ZINSOU
📧 contact@lescahiersdelareussite.com
TSI SAS s’engage à répondre à toute demande sous 30 jours.
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